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  1. COMMUNE
  2. Bulletins municipaux

BULLETIN COMMUNAL

(cliquer sur le titre pour voir apparaître le document)

Bulletin communal Chalmazel-Jeansagnière édition 2022

Bulletin communal Chalmazel-Jeansagnière édition 2021

Bulletin communal Chalmazel-Jeansagnière édition 2020

Bulletin communal Chalmazel-Jeansagnière édition 2019

Bulletin communal Chalmazel-Jeansagnière édition 2018

Bulletin communal Chalmazel-Jeansagnière édition 2017

Bulletin communal Chalmazel-Jeansagnière édition 2016

Bulletin communal Jeansagnière édition 2015

Bulletin communal Chalmazel édition 2015

Bulletin communal Jeansagnière édition 2014

Bulletin communal Chalmazel édition 2014

Bulletin communal Jeansagnière édition 2013

 Bulletin communal Chalmazel édition 2013

Certaines images se trouvant sur le bulletin communal de 2013, ont été récupérées sur le site internet remontees-mecaniques.net

Bulletin communal Jeansagnière édition 2012

Bulletin communal Jeansagnière édition 2011

Bulletin communal Jeansagnière édition 2010

Bulletin communal Jeansagnière édition 2009

Bulletin communal Jeansagnière édition 2008

Avis d'enquête publique préalable à l'approbation de la révision du plan de protection de l'atmosphère de l'agglomération stéphanoise 

 

Pour plus de renseignements, cliquer sur le titre ci-dessus.

Délibération d'abrogation de la carte communale du fait de l'élaboration du PLUI

 

 

Pour plus de renseignements, cliquer sur le titre ci-dessus.

Finalisation de l'autorisation préfectorale de l'Unité Touristique Nouvelle (UTN) locale à Chalmazel-Jeansagnière, développement de la station touristique, restructuration et développement "4 saisons" 

1/ Autorisation UTNL signée

2/ Motifs décisions signé

3/ Registre1 annexe lettre

4/ Annexe synthèse

5/ Synthèse écrite

6/ Périmètre annexe 1

Pour plus de renseignements, cliquer sur les titres ci-dessus.

Avis de cloture de la concertation publique - projet d'aménagement 4 saisons de la station de Chalmazel

 

Pour plus de renseignements, un article est disponible en cliquant sur le titre ci-dessus.

Avis de participation du public par voie électronique : Demande autorisation d'une Unité Touristique Nouvelle (UTN) locale à Chalmazel-Jeansagnière, développement de la station touristique, restructuration et développement "4 saisons" 

Une participation du public par voie électronique est prescrite dans le cadre de la demande d'autorisation de création d'une unité touristique nouvelle locale de la station touristique sur la commune de Chalmazel-Jeansagnière.
Elle aura lieu du lundi 27/06/2022 (09h00) au vendredi 29/07/2022 (17h00).
Le dossier sera consultable durant cette période au lien suivant https://www.registre-dematerialise.fr/4025 
Un exemplaire papier du dossier est également déposé en mairie.
Des registres, papier et dématérialisé, seront à disposition afin que le public puisse y déposer ses observations. Le public est invité à utiliser préférentiellement le registre dématérialisé au lien indiqué ci-dessus."

Pour plus de renseignements, un article est disponible en cliquant sur le titre ci-dessus.

Avis de lancement de concertation préalable du public sur le projet d'aménagement 4 saisons de la station de Chalmazel

Concertation du 1er novembre 2021 au 31 mars 2022 inclus.

Pour plus de renseignements, un article est disponible en cliquant sur le titre ci-dessus.

Avis de prolongement de la concertation préalable du public sur le projet d'aménagement 4 saisons de la station de Chalmazel

Prolongation de concertation du 31 mars 2022 au 30 juin 2022 inclus.

Pour plus de renseignements, un article est disponible en cliquant sur le titre ci-dessus.


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