• ACCUEIL
  • COMMUNE
    • Le Conseil Municipal
      • Les Commissions
      • Le CCAS
    • Travaux réalisés
    • Ecole et jeunesse
    • Eau
    • Marchés publics
    • Annonces légales
    • Bulletins municipaux
    • Extraits des comptes rendus de conseils municipaux
  • HISTOIRE
    • L'histoire de Chalmazel
      • Les Maires
      • Centenaire Guerre 14/18
    • L'histoire de Jeansagnière
      • Les Maires
      • Le Presbytere
    • L'histoire des stations
      • L'histoire de la station de ski de chalmazel
      • Le Col de la Loge
  • VILLAGE SPORT NATURE
  • TOURISME
    • Evènements phares
    • Parc Naturel Régional Livradois-Forez
    • Randonnées Pédestres, VTT et Trail
    • Les hébergements
    • Les restaurants
  • STATIONS
  • ECONOMIE
  • VIE ASSOCIATIVE
    • Liste des associations
    • Listing des manifestations
  • PRATIQUE
    • Transports
    • Equipements sportifs et ludiques
    • Locations de salles
    • Collecte des déchets
    • Petites annonces
    • Contacts utiles
  • CONTACT
  • IMAGES
    • Autrefois
    • Faune
    • Flore
    • Hameaux
    • Patrimoine
    • Paysages
    • Sites remarquables
  • ACCUEIL
  • COMMUNE
    • Le Conseil Municipal
      • Les Commissions
      • Le CCAS
    • Travaux réalisés
    • Ecole et jeunesse
    • Eau
    • Marchés publics
    • Annonces légales
    • Bulletins municipaux
    • Extraits des comptes rendus de conseils municipaux
  • HISTOIRE
    • L'histoire de Chalmazel
      • Les Maires
      • Centenaire Guerre 14/18
    • L'histoire de Jeansagnière
      • Les Maires
      • Le Presbytere
    • L'histoire des stations
      • L'histoire de la station de ski de chalmazel
      • Le Col de la Loge
  • VILLAGE SPORT NATURE
  • TOURISME
    • Evènements phares
    • Parc Naturel Régional Livradois-Forez
    • Randonnées Pédestres, VTT et Trail
    • Les hébergements
    • Les restaurants
  • STATIONS
  • ECONOMIE
  • VIE ASSOCIATIVE
    • Liste des associations
    • Listing des manifestations
  • PRATIQUE
    • Transports
    • Equipements sportifs et ludiques
    • Locations de salles
    • Collecte des déchets
    • Petites annonces
    • Contacts utiles
  • CONTACT
  • IMAGES
    • Autrefois
    • Faune
    • Flore
    • Hameaux
    • Patrimoine
    • Paysages
    • Sites remarquables
  1. COMMUNE
  2. Bulletins municipaux

BULLETIN COMMUNAL

(cliquer sur le titre pour voir apparaître le document)


Bulletin communal Chalmazel-Jeansagnière édition 2023


Bulletin communal Chalmazel-Jeansagnière édition 2022


Bulletin communal Chalmazel-Jeansagnière édition 2021


Bulletin communal Chalmazel-Jeansagnière édition 2020


Bulletin communal Chalmazel-Jeansagnière édition 2019


Bulletin communal Chalmazel-Jeansagnière édition 2018


Bulletin communal Chalmazel-Jeansagnière édition 2017


Bulletin communal Chalmazel-Jeansagnière édition 2016


Bulletin communal Jeansagnière édition 2015


Bulletin communal Chalmazel édition 2015


Bulletin communal Jeansagnière édition 2014


Bulletin communal Chalmazel édition 2014


Bulletin communal Jeansagnière édition 2013


 Bulletin communal Chalmazel édition 2013

Certaines images se trouvant sur le bulletin communal de 2013, ont été récupérées sur le site internet remontees-mecaniques.net


Bulletin communal Jeansagnière édition 2012

Bulletin communal Jeansagnière édition 2011

Bulletin communal Jeansagnière édition 2010

Bulletin communal Jeansagnière édition 2009

Bulletin communal Jeansagnière édition 2008

Arrêté portant abrogation des cartes communales 

 

Pour plus de renseignements, cliquer sur le titre ci-dessus.


Délibérations relatives au PLUI sur l'ensemble du territoire 

1/ Délibération n°44 : Définition des modalités de collaboration entre la communauté d'agglomération et ses communes membres pour l'élaboration d'un Plan Local d'Urbanisme Intercommunal

2/ Délibération n°45 : Prescription du Plan Local d'Urbanisme Intercommunal de Loire Forez Agglomération, définition des objectifs poursuivis et des modalités de la concertation avec le public

3/ Charte de gouvernance pour l'élaboration du Plan Local d'Urbanisme Intercommunal de Loire Forez Agglomération

 

Pour plus de renseignements, cliquer sur le titre ci-dessus.


Délibérations instaurant la déclaration préalable pour l'édification de clôture et instaurant le droit de préemption urbain et les annexes

1/ Délibération n°41 : Instauration de la déclaration préalable pour l'édification de clôtures sur le territoire du PLUI

2/ Délibération n°42 : Instauration du droit de préemption urbain (DPU) suite à l'approbation du PLUI et répartition de l'exercice du DPU

3/ Annexe 1

4/ Annexe 2

 

Pour plus de renseignements, cliquer sur le titre ci-dessus.


Délibération d'abrogation de la carte communale du fait de l'élaboration du PLUI

 

 

Pour plus de renseignements, cliquer sur le titre ci-dessus.



Mentions légales | Politique de confidentialité | Plan du site
Déconnecter | Modifier
  • Défiler vers le haut