• ACCUEIL
  • COMMUNE
    • Le Conseil Municipal
      • Les Commissions
      • Le CCAS
    • Travaux réalisés
    • Ecole et jeunesse
    • Eau
    • Marchés publics
    • Annonces légales
    • Bulletins municipaux
    • Extraits des comptes rendus de conseils municipaux
  • HISTOIRE
    • L'histoire de Chalmazel
      • Les Maires
      • Centenaire Guerre 14/18
    • L'histoire de Jeansagnière
      • Les Maires
      • Le Presbytere
    • L'histoire des stations
      • L'histoire de la station de ski de chalmazel
      • Le Col de la Loge
  • VILLAGE SPORT NATURE
  • TOURISME
    • Evènements phares
    • Parc Naturel Régional Livradois-Forez
    • Randonnées Pédestres, VTT et Trail
    • Les hébergements
    • Les restaurants
  • STATIONS
  • ECONOMIE
  • VIE ASSOCIATIVE
    • Liste des associations
    • Listing des manifestations
  • PRATIQUE
    • Transports
    • Equipements sportifs et ludiques
    • Locations de salles
    • Collecte des déchets
    • Petites annonces
    • Contacts utiles
  • CONTACT
  • IMAGES
    • Autrefois
    • Faune
    • Flore
    • Hameaux
    • Patrimoine
    • Paysages
    • Sites remarquables
  • ACCUEIL
  • COMMUNE
    • Le Conseil Municipal
      • Les Commissions
      • Le CCAS
    • Travaux réalisés
    • Ecole et jeunesse
    • Eau
    • Marchés publics
    • Annonces légales
    • Bulletins municipaux
    • Extraits des comptes rendus de conseils municipaux
  • HISTOIRE
    • L'histoire de Chalmazel
      • Les Maires
      • Centenaire Guerre 14/18
    • L'histoire de Jeansagnière
      • Les Maires
      • Le Presbytere
    • L'histoire des stations
      • L'histoire de la station de ski de chalmazel
      • Le Col de la Loge
  • VILLAGE SPORT NATURE
  • TOURISME
    • Evènements phares
    • Parc Naturel Régional Livradois-Forez
    • Randonnées Pédestres, VTT et Trail
    • Les hébergements
    • Les restaurants
  • STATIONS
  • ECONOMIE
  • VIE ASSOCIATIVE
    • Liste des associations
    • Listing des manifestations
  • PRATIQUE
    • Transports
    • Equipements sportifs et ludiques
    • Locations de salles
    • Collecte des déchets
    • Petites annonces
    • Contacts utiles
  • CONTACT
  • IMAGES
    • Autrefois
    • Faune
    • Flore
    • Hameaux
    • Patrimoine
    • Paysages
    • Sites remarquables
  1. COMMUNE
  2. Le Conseil Municipal
  3. Les Commissions

Arrêté portant abrogation des cartes communales 

 

Pour plus de renseignements, cliquer sur le titre ci-dessus.


Délibérations relatives au PLUI sur l'ensemble du territoire 

1/ Délibération n°44 : Définition des modalités de collaboration entre la communauté d'agglomération et ses communes membres pour l'élaboration d'un Plan Local d'Urbanisme Intercommunal

2/ Délibération n°45 : Prescription du Plan Local d'Urbanisme Intercommunal de Loire Forez Agglomération, définition des objectifs poursuivis et des modalités de la concertation avec le public

3/ Charte de gouvernance pour l'élaboration du Plan Local d'Urbanisme Intercommunal de Loire Forez Agglomération

 

Pour plus de renseignements, cliquer sur le titre ci-dessus.


Délibérations instaurant la déclaration préalable pour l'édification de clôture et instaurant le droit de préemption urbain et les annexes

1/ Délibération n°41 : Instauration de la déclaration préalable pour l'édification de clôtures sur le territoire du PLUI

2/ Délibération n°42 : Instauration du droit de préemption urbain (DPU) suite à l'approbation du PLUI et répartition de l'exercice du DPU

3/ Annexe 1

4/ Annexe 2

 

Pour plus de renseignements, cliquer sur le titre ci-dessus.


Délibération d'abrogation de la carte communale du fait de l'élaboration du PLUI

 

 

Pour plus de renseignements, cliquer sur le titre ci-dessus.



Mentions légales | Politique de confidentialité | Plan du site
Déconnecter | Modifier
  • Défiler vers le haut