• ACCUEIL
  • COMMUNE
    • Le Conseil Municipal
      • Les Commissions
      • Le CCAS
    • Travaux réalisés
    • Ecole et jeunesse
    • Eau
    • Marchés publics
    • Annonces légales
    • Bulletins municipaux
    • Extraits des comptes rendus de conseils municipaux
  • HISTOIRE
    • L'histoire de Chalmazel
      • Les Maires
      • Centenaire Guerre 14/18
    • L'histoire de Jeansagnière
      • Les Maires
      • Le Presbytere
    • L'histoire des stations
      • L'histoire de la station de ski de chalmazel
      • Le Col de la Loge
  • VILLAGE SPORT NATURE
  • TOURISME
    • Evènements phares
    • Parc Naturel Régional Livradois-Forez
    • Randonnées Pédestres, VTT et Trail
    • Les hébergements
    • Les restaurants
  • STATIONS
  • ECONOMIE
  • VIE ASSOCIATIVE
    • Liste des associations
  • PRATIQUE
    • Transports
    • Equipements sportifs et ludiques
    • Locations de salles
    • Collecte des déchets
    • Petites annonces
    • Contacts utiles
  • CONTACT
  • IMAGES
    • Autrefois
    • Faune
    • Flore
    • Hameaux
    • Patrimoine
    • Paysages
    • Sites remarquables
  • ACCUEIL
  • COMMUNE
    • Le Conseil Municipal
      • Les Commissions
      • Le CCAS
    • Travaux réalisés
    • Ecole et jeunesse
    • Eau
    • Marchés publics
    • Annonces légales
    • Bulletins municipaux
    • Extraits des comptes rendus de conseils municipaux
  • HISTOIRE
    • L'histoire de Chalmazel
      • Les Maires
      • Centenaire Guerre 14/18
    • L'histoire de Jeansagnière
      • Les Maires
      • Le Presbytere
    • L'histoire des stations
      • L'histoire de la station de ski de chalmazel
      • Le Col de la Loge
  • VILLAGE SPORT NATURE
  • TOURISME
    • Evènements phares
    • Parc Naturel Régional Livradois-Forez
    • Randonnées Pédestres, VTT et Trail
    • Les hébergements
    • Les restaurants
  • STATIONS
  • ECONOMIE
  • VIE ASSOCIATIVE
    • Liste des associations
  • PRATIQUE
    • Transports
    • Equipements sportifs et ludiques
    • Locations de salles
    • Collecte des déchets
    • Petites annonces
    • Contacts utiles
  • CONTACT
  • IMAGES
    • Autrefois
    • Faune
    • Flore
    • Hameaux
    • Patrimoine
    • Paysages
    • Sites remarquables

    Plan du site

    • ACCUEIL
    • COMMUNE
      • Le Conseil Municipal
        • Les Commissions
        • Le CCAS
      • Travaux réalisés
      • Ecole et jeunesse
      • Eau
      • Marchés publics
      • Annonces légales
      • Bulletins municipaux
      • Extraits des comptes rendus de conseils municipaux
    • HISTOIRE
      • L'histoire de Chalmazel
        • Les Maires
        • Centenaire Guerre 14/18
      • L'histoire de Jeansagnière
        • Les Maires
        • Le Presbytere
      • L'histoire des stations
        • L'histoire de la station de ski de chalmazel
        • Le Col de la Loge
    • VILLAGE SPORT NATURE
    • TOURISME
      • Evènements phares
      • Parc Naturel Régional Livradois-Forez
      • Randonnées Pédestres, VTT et Trail
      • Les hébergements
      • Les restaurants
    • STATIONS
    • ECONOMIE
    • VIE ASSOCIATIVE
      • Liste des associations
    • PRATIQUE
      • Transports
      • Equipements sportifs et ludiques
      • Locations de salles
      • Collecte des déchets
      • Petites annonces
      • Contacts utiles
    • CONTACT
    • IMAGES
      • Autrefois
      • Faune
      • Flore
      • Hameaux
      • Patrimoine
      • Paysages
      • Sites remarquables
      • A D M

    Arrêté portant abrogation des cartes communales 

     

    Pour plus de renseignements, cliquer sur le titre ci-dessus.


    Délibérations relatives au PLUI sur l'ensemble du territoire 

    1/ Délibération n°44 : Définition des modalités de collaboration entre la communauté d'agglomération et ses communes membres pour l'élaboration d'un Plan Local d'Urbanisme Intercommunal

    2/ Délibération n°45 : Prescription du Plan Local d'Urbanisme Intercommunal de Loire Forez Agglomération, définition des objectifs poursuivis et des modalités de la concertation avec le public

    3/ Charte de gouvernance pour l'élaboration du Plan Local d'Urbanisme Intercommunal de Loire Forez Agglomération

     

    Pour plus de renseignements, cliquer sur le titre ci-dessus.


    Délibérations instaurant la déclaration préalable pour l'édification de clôture et instaurant le droit de préemption urbain et les annexes

    1/ Délibération n°41 : Instauration de la déclaration préalable pour l'édification de clôtures sur le territoire du PLUI

    2/ Délibération n°42 : Instauration du droit de préemption urbain (DPU) suite à l'approbation du PLUI et répartition de l'exercice du DPU

    3/ Annexe 1

    4/ Annexe 2

     

    Pour plus de renseignements, cliquer sur le titre ci-dessus.


    Délibération d'abrogation de la carte communale du fait de l'élaboration du PLUI

     

     

    Pour plus de renseignements, cliquer sur le titre ci-dessus.



    Mentions légales | Politique de confidentialité | Plan du site
    Déconnecter | Modifier
    • Défiler vers le haut