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    Arrêté portant abrogation des cartes communales 

     

     

    Pour plus de renseignements, cliquer sur le titre ci-dessus.


    Délibérations relatives au PLUI sur l'ensemble du territoire 

    1/ Délibération n°44 : Définition des modalités de collaboration entre la communauté d'agglomération et ses communes membres pour l'élaboration d'un Plan Local d'Urbanisme Intercommunal

    2/ Délibération n°45 : Prescription du Plan Local d'Urbanisme Intercommunal de Loire Forez Agglomération, définition des objectifs poursuivis et des modalités de la concertation avec le public

    3/ Charte de gouvernance pour l'élaboration du Plan Local d'Urbanisme Intercommunal de Loire Forez Agglomération

     

    Pour plus de renseignements, cliquer sur le titre ci-dessus.


    Délibérations instaurant la déclaration préalable pour l'édification de clôture et instaurant le droit de préemption urbain et les annexes

    1/ Délibération n°41 : Instauration de la déclaration préalable pour l'édification de clôtures sur le territoire du PLUI

    2/ Délibération n°42 : Instauration du droit de préemption urbain (DPU) suite à l'approbation du PLUI et répartition de l'exercice du DPU

    3/ Annexe 1

    4/ Annexe 2

     

    Pour plus de renseignements, cliquer sur le titre ci-dessus.


    Délibération d'abrogation de la carte communale du fait de l'élaboration du PLUI

     

     

    Pour plus de renseignements, cliquer sur le titre ci-dessus.


    Finalisation de l'autorisation préfectorale de l'Unité Touristique Nouvelle (UTN) locale à Chalmazel-Jeansagnière, développement de la station touristique, restructuration et développement "4 saisons" 

    1/ Autorisation UTNL signée

    2/ Motifs décisions signé

    3/ Registre1 annexe lettre

    4/ Annexe synthèse

    5/ Synthèse écrite

    6/ Périmètre annexe 1

    Pour plus de renseignements, cliquer sur les titres ci-dessus.




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