TOUS AU COL DE LA LOGE - Mairie de Chalmazel - Site Officiel

REYNAUD Pascal

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Arrêté portant abrogation des cartes communales

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Délibérations relatives au PLUI sur l'ensemble du territoire

1/ Délibération n°44 : Définition des modalités de collaboration entre la communauté d'agglomération et ses communes membres pour l'élaboration d'un Plan Local d'Urbanisme Intercommunal

2/ Délibération n°45 : Prescription du Plan Local d'Urbanisme Intercommunal de Loire Forez Agglomération, définition des objectifs poursuivis et des modalités de la concertation avec le public

3/ Charte de gouvernance pour l'élaboration du Plan Local d'Urbanisme Intercommunal de Loire Forez Agglomération

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Délibérations instaurant la déclaration préalable pour l'édification de clôture et instaurant le droit de préemption urbain et les annexes

1/ Délibération n°41 : Instauration de la déclaration préalable pour l'édification de clôtures sur le territoire du PLUI

2/ Délibération n°42 : Instauration du droit de préemption urbain (DPU) suite à l'approbation du PLUI et répartition de l'exercice du DPU

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Délibération d'abrogation de la carte communale du fait de l'élaboration du PLUI

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Finalisation de l'autorisation préfectorale de l'Unité Touristique Nouvelle (UTN) locale à Chalmazel-Jeansagnière, développement de la station touristique, restructuration et développement "4 saisons"

1/ Autorisation UTNL signée

2/ Motifs décisions signé

3/ Registre1 annexe lettre

4/ Annexe synthèse

5/ Synthèse écrite

6/ Périmètre annexe 1

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AMICALE DES SAPEURS POMPIERS

ASSOCIATION CHASSE ACCA DE CHALMAZEL

CHASSE DE JEANSAGNIERE

CENTRE DE LOISIRS

CLUB du 3ème AGE

COMITE DES FETES

EDUCATION POPULAIRE

FAMILLES RURALES

FOREZ BIKE SCHOOL

LA GUILDE DES ACCORDES

MARAZULA DANSE MEDIEVALE

PATRIMOINE ET CULTURE HAUT FOREZ

SKI CLUB CHALMAZELLOIS

SOU DES ECOLES RPI "LA CLE DES MONTAGNES"

TOUS AU COL DE LA LOGE

TRUITE DU HAUT LIGNON

UNION SPORTIVE DES MONTS DU FOREZ

VENT DU HAUT FOREZ