Liste des associations

LISTE DES ASSOCIATIONS DE CHALMAZEL-JEANSAGNIERE

(cliquez sur le titre)

Avis d'enquête publique préalable à l'approbation de la révision du plan de protection de l'atmosphère de l'agglomération stéphanoise

Pour plus de renseignements, cliquer sur le titre ci-dessus.

Délibération d'abrogation de la carte communale du fait de l'élaboration du PLUI

Pour plus de renseignements, cliquer sur le titre ci-dessus.

Finalisation de l'autorisation préfectorale de l'Unité Touristique Nouvelle (UTN) locale à Chalmazel-Jeansagnière, développement de la station touristique, restructuration et développement "4 saisons"

1/ Autorisation UTNL signée

2/ Motifs décisions signé

3/ Registre1 annexe lettre

4/ Annexe synthèse

5/ Synthèse écrite

6/ Périmètre annexe 1

Pour plus de renseignements, cliquer sur les titres ci-dessus.

Avis de cloture de la concertation publique - projet d'aménagement 4 saisons de la station de Chalmazel

Pour plus de renseignements, un article est disponible en cliquant sur le titre ci-dessus.

Avis de participation du public par voie électronique : Demande autorisation d'une Unité Touristique Nouvelle (UTN) locale à Chalmazel-Jeansagnière, développement de la station touristique, restructuration et développement "4 saisons"

Une participation du public par voie électronique est prescrite dans le cadre de la demande d'autorisation de création d'une unité touristique nouvelle locale de la station touristique sur la commune de Chalmazel-Jeansagnière.
Elle aura lieu du lundi 27/06/2022 (09h00) au vendredi 29/07/2022 (17h00).
Le dossier sera consultable durant cette période au lien suivant https://www.registre-dematerialise.fr/4025
Un exemplaire papier du dossier est également déposé en mairie.
Des registres, papier et dématérialisé, seront à disposition afin que le public puisse y déposer ses observations. Le public est invité à utiliser préférentiellement le registre dématérialisé au lien indiqué ci-dessus."

Pour plus de renseignements, un article est disponible en cliquant sur le titre ci-dessus.