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  1. COMMUNE
  2. Extraits des comptes rendus de conseils municipaux

Extraits des comptes rendus municipaux

Année 2022

Réunion du Conseil Municipal du 11 février 2022

Réunion du Conseil Municipal du 25 mars 2022

Réunion du Conseil Municipal du 07 avril 2022

Réunion du Conseil Municipal du 20 mai 2022

Réunion du Conseil Municipal du 07 juillet 2022

Réunion du Conseil Municipal du 28 septembre 2022

Réunion du Conseil Municipal du 28 octobre 2022

Réunion du Conseil Municipal du 09 décembre 2022

Année 2021

Réunion du Conseil Municipal du 05 février 2021

Réunion du Conseil Municipal du 05 mars 2021

Réunion du Conseil Municipal du 09 avril 2021

Réunion du Conseil Municipal du 21 mai 2021

Réunion du Conseil Municipal du 09 juillet 2021

Réunion du Conseil Municipal du 16 septembre 2021

Réunion du Conseil Municipal du 22 octobre 2021

Réunion du Conseil Municipal du 26 novembre 2021

Réunion du Conseil Municipal du 17 décembre 2021

Année 2020

Réunion du Conseil Municipal du 25 janvier 2020

Réunion du Conseil Municipal du 21 février 2020

Réunion du Conseil Municipal du 24 mai 2020

Réunion du Conseil Municipal du 04 juin 2020

Réunion du Conseil Municipal du 25 juin 2020

Réunion du Conseil Municipal du 23 juillet 2020

Réunion du Conseil Municipal du 17 septembre 2020

Réunion du Conseil Municipal du 15 octobre 2020

Réunion du Conseil Municipal du 19 novembre 2020

Réunion du Conseil Municipal du 17 décembre 2020

Arrêté portant abrogation des cartes communales 

 

 

Pour plus de renseignements, cliquer sur le titre ci-dessus.

Délibérations relatives au PLUI sur l'ensemble du territoire 

1/ Délibération n°44 : Définition des modalités de collaboration entre la communauté d'agglomération et ses communes membres pour l'élaboration d'un Plan Local d'Urbanisme Intercommunal

2/ Délibération n°45 : Prescription du Plan Local d'Urbanisme Intercommunal de Loire Forez Agglomération, définition des objectifs poursuivis et des modalités de la concertation avec le public

3/ Charte de gouvernance pour l'élaboration du Plan Local d'Urbanisme Intercommunal de Loire Forez Agglomération

 

Pour plus de renseignements, cliquer sur le titre ci-dessus.

Délibérations instaurant la déclaration préalable pour l'édification de clôture et instaurant le droit de préemption urbain et les annexes

1/ Délibération n°41 : Instauration de la déclaration préalable pour l'édification de clôtures sur le territoire du PLUI

2/ Délibération n°42 : Instauration du droit de préemption urbain (DPU) suite à l'approbation du PLUI et répartition de l'exercice du DPU

3/ Annexe 1

4/ Annexe 2

 

Pour plus de renseignements, cliquer sur le titre ci-dessus.

Délibération d'abrogation de la carte communale du fait de l'élaboration du PLUI

 

 

Pour plus de renseignements, cliquer sur le titre ci-dessus.

Finalisation de l'autorisation préfectorale de l'Unité Touristique Nouvelle (UTN) locale à Chalmazel-Jeansagnière, développement de la station touristique, restructuration et développement "4 saisons" 

1/ Autorisation UTNL signée

2/ Motifs décisions signé

3/ Registre1 annexe lettre

4/ Annexe synthèse

5/ Synthèse écrite

6/ Périmètre annexe 1

Pour plus de renseignements, cliquer sur les titres ci-dessus.


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