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  1. COMMUNE
  2. Extraits des comptes rendus de conseils municipaux

Extraits des comptes rendus municipaux

Année 2022

Réunion du Conseil Municipal du 11 février 2022

Réunion du Conseil Municipal du 23 mars 2022

Année 2021

Réunion du Conseil Municipal du 05 février 2021

Réunion du Conseil Municipal du 05 mars 2021

Réunion du Conseil Municipal du 09 avril 2021

Réunion du Conseil Municipal du 21 mai 2021

Réunion du Conseil Municipal du 09 juillet 2021

Réunion du Conseil Municipal du 16 septembre 2021

Réunion du Conseil Municipal du 22 octobre 2021

Réunion du Conseil Municipal du 26 novembre 2021

Réunion du Conseil Municipal du 17 décembre 2021

Année 2020

Réunion du Conseil Municipal du 25 janvier 2020

Réunion du Conseil Municipal du 21 février 2020

Réunion du Conseil Municipal du 24 mai 2020

Réunion du Conseil Municipal du 04 juin 2020

Réunion du Conseil Municipal du 25 juin 2020

Réunion du Conseil Municipal du 23 juillet 2020

Réunion du Conseil Municipal du 17 septembre 2020

Réunion du Conseil Municipal du 15 octobre 2020

Réunion du Conseil Municipal du 19 novembre 2020

Réunion du Conseil Municipal du 17 décembre 2020

Avis de cloture de la concertation publique - projet d'aménagement 4 saisons de la station de Chalmazel

 

Pour plus de renseignements, un article est disponible en cliquant sur le titre ci-dessus.

Avis de participation du public par voie électronique : Demande autorisation d'une Unité Touristique Nouvelle (UTN) locale à Chalmazel-Jeansagnière, développement de la station touristique, restructuration et développement "4 saisons" 

Une participation du public par voie électronique est prescrite dans le cadre de la demande d'autorisation de création d'une unité touristique nouvelle locale de la station touristique sur la commune de Chalmazel-Jeansagnière.
Elle aura lieu du lundi 27/06/2022 (09h00) au vendredi 29/07/2022 (17h00).
Le dossier sera consultable durant cette période au lien suivant https://www.registre-dematerialise.fr/4025 
Un exemplaire papier du dossier est également déposé en mairie.
Des registres, papier et dématérialisé, seront à disposition afin que le public puisse y déposer ses observations. Le public est invité à utiliser préférentiellement le registre dématérialisé au lien indiqué ci-dessus."

Pour plus de renseignements, un article est disponible en cliquant sur le titre ci-dessus.

Avis de lancement de concertation préalable du public sur le projet d'aménagement 4 saisons de la station de Chalmazel

Concertation du 1er novembre 2021 au 31 mars 2022 inclus.

Pour plus de renseignements, un article est disponible en cliquant sur le titre ci-dessus.

Avis de prolongement de la concertation préalable du public sur le projet d'aménagement 4 saisons de la station de Chalmazel

Prolongation de concertation du 31 mars 2022 au 30 juin 2022 inclus.

Pour plus de renseignements, un article est disponible en cliquant sur le titre ci-dessus.


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